Sous le parrainage de Jean GICQUEL Éditorial Présentation du douzième numéro sur Droit et Politique, par Jean GICQUEL ARTICLES Un objet juridiquement insaisissable : le droit de résistance à l’oppression, par Matthias MALBLANC La théorie constitutionnelle de Hannah Arendt ou l’articulation entre droit et politique à l’épreuve du phénomène révolutionnaire, par Vincent LEFEBVE La…
Sous le parrainage de Didier TRUCHET Éditorial Présentation du onzième numéro sur La bioéthique, par Didier TRUCHET ARTICLES Le principe d’anonymat du donneur de gamètes : vérité biologique contre vérité juridique, par Mélanie BOURGUIGNON Les parties détachées du corps humain, des « choses » et des « biens » dans la conception contemporaine du droit, par Lise GIARD Projet parental et enfant…
Sous le parrainage de Michel TROPER Éditorial Présentation du dixième numéro sur Le territoire, par Michel TROPER ARTICLES Recherches sur la territorialisation du droit, par Carole GALLO Le Droit sans le Territoire. Globalisation et postmodernité juridiques, par Boris BARRAUD L’évolution de l’organisation institutionnelle territoriale française à l’issue de la loi du 16 décembre…
Sous le parrainage de Geneviève KOUBI Éditorial Présentation du neuvième numéro sur les Régulations, par Geneviève KOUBI ARTICLES L’aiguillage du marché ferroviaire. La régulation à l’épreuve du chemin de fer, par Laurent QUESSETTE La régulation du marché postal en France, par Amélie BEAUX Le groupement européen de coopération territoriale (GECT), outil contractuel de…
Sous le parrainage du Gilles J. GUGLIELMI Éditorial Présentation du huitième numéro sur Les nouvelles technologies et le droit, par Gilles J. GUGLIELMI ARTICLES L’innovation par le droit des communications électroniques, par Jean CATTAN Droit souple et commerce électronique, par Minata SARR Réformer les règles de juridiction d’imposition pour le commerce électronique. Un…
Sous le parrainage du Professeur Norbert FOULQUIER Éditorial Présentation du septième numéro sur La décision, par Norbert FOULQUIER ARTICLES Recherches sur les actes unilatéraux à plusieurs auteurs, par Éléonore GIGON et Lucie SPONCHIADO Le « temps d’effet » de la décision administrative en droit positif camerounais, par Robert MBALLA OWONA Le déploiement dans le temps…
Sous le parrainage du Professeur Dominique ROUSSEAU Éditorial Présentation du sixième numéro sur Les questions préjudicielles en question, par Dominique ROUSSEAU ARTICLES La fonction juridictionnelle à l’épreuve de la question préjudicielle. Regard théorique sur les fonctions de la question préjudicielle, par Clovis CALLET Le renvoi préjudiciel et l’instauration d’un dialogue des juges. Le cas…
Sous le parrainage du Professeur Laurence BURGORGUE-LARSEN Éditorial Présentation du cinquième numéro sur Le pouvoir en Europe, par Laurence BURGORGUE-LARSEN ARTICLES Caractère démocratique de l’Union européenne et pouvoir du peuple, par Céline COUDERT Le modèle politique de la Cour européenne des droits de l’homme : du pouvoir du peuple à la souveraineté du sujet,…
Sous le parrainage du Professeur Bertrand MATHIEU Éditorial Présentation du quatrième numéro sur Les techniques de participation démocratique, par Bertrand MATHIEU ARTICLES La participation du peuple par l’élection dans les Constitutions de 1791 à 1848, par Isabelle THUMEREL Une étude générationnelle des relations du public avec l’administration, par Julien THOMAS Le droit de…
Sous le parrainage du Professeur Michel VERPEAUX Éditorial Présentation du troisième numéro sur Le temps, par Michel VERPEAUX La maîtrise du temps en droit processuel, par Alexandre CIAUDO Le temps comme facteur de qualité du droit, par Romana PANAIT Un passé qui ne passe pas : les enjeux juridiques de la “ mémoire historique…
